Mentions légales
Propriétaire |
---|
Accumulateur Huitric Tél : +33 1 47 37 50 21 SAS au capital de 40 000€ |
Responsable publication |
Accumulateur Huitric |
Conception Réalisation |
Noïa Services et Formation |
Hébergement |
OVH |
Propriété intellectuelle |
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2 et 3a, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. |
Données personnelles |
Vous pouvez être amené à envoyer des données vous concernant à notre société. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en nous contactant. |